MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du Site

Le présent site web apachedigital.fr est édité par :

Dénomination Sociale : Apache Digital
Forme Juridique : SASU, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Associé unique : Oui
Capital Social : 1 000 EUR
Numéro SIREN : 989 411 905
Numéro SIRET (Siège) : 989 411 905 00015
Code APE : 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Siège Social : 5 PLACE de la Pyramide, tour Ariane, 92800 Puteaux, FRANCE
Téléphone : Tél: +33 7 67 78 78 83
Email : pierremassias@gmail.com

2. Responsable de la Publication

Le responsable de la publication et de la gestion du site est :

Nom et Prénom : Massias Pierre
Qualité : Président de SAS

3. Hébergeur du Site

Le site est hébergé par la société Wix.

Nom de l'Hébergeur : Wix
Adresse : Wix.com Ltd. 500 Terry Francois Boulevard, 6th Floor San Francisco, CA 94158 États-Unis

4. Propriété Intellectuelle

L'intégralité du site apachedigital.fr, incluant de manière non limitative les textes, graphismes, logos, images et vidéos, est la propriété exclusive d'Apache Digital, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

5. Médiateur à la Consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, vous avez la possibilité, en cas de litige, de recourir gratuitement au service de médiation dont nous relevons.

Coordonnées du Médiateur : [Ajouter ici le nom et les coordonnées de l'organisme de médiation compétent pour votre secteur d'activité - Obligatoire si vous vendez des services à des consommateurs.]

6. Loi Applicable et Attribution de Juridiction

Le présent site est régi par la loi française. Tout litige en relation avec l'utilisation du site est soumis au droit français et relève de la compétence des tribunaux français compétents.

Le document est complet et utilise les informations officielles de votre attestation INPI.

Pour votre activité de conseil, accompagnement et formation en stratégie, organisation, gestion et développement des entreprises, il est possible que la médiation à la consommation (point 5) soit obligatoire si vous servez des clients particuliers. Veuillez vérifier ce point spécifique avec votre conseiller juridique.